Le sujet en premiere demande exige pour titre de sejour est un sujet largement traite par nos experts une matiere.
Du revanche, celle une remise du recepisse l’est nombre moins. Pourtant, votre question reste consequente car l’instruction de la demande exige pour titre pour sejour peut etre parfois longue et Avec l’attente de la decision definitive via votre demande exige de carte pour week-end, Mon recepisse permet pour l’etranger pour profiter d’un droit au week-end parfois en droit pour travailler.
Le maintenant article se propose de faire une mise en page synthetique du regime juridique actuel avec Grace a deux informations pratiques Dans l’optique de tenter pour satisfaire pour deux questions dominantes via le sujet.
sa premiere reste de connaitre au sein d’ quel cas Un recepisse devra etre delivre par leurs autorites prefectorales et ma seconde , lequel vient immediatement apres reste pour savoir quand il offre de travailler.
A titre liminaire, ne sera Manque inutile de rappeler votre regle en fonction de laquelle bien etranger Sans compter que pour 18 piges , lequel souhaite sejourner environ 3 annees du France doit etre muni tout d’un titre de sejour (art. L. 311-1 CESEDA). Ca implique du pratique que l’etranger a le devoir de solliciter Le titre de sejour avant l’expiration de son visa d’entree qui l’autorise pour appeler sur Notre territoire francais mais aussi d’y sejourner Afin de 1 duree limitee. a votre egard, y convient pour preciser que bon nombre de titres de sejour demande la detention d’un visa evoque de long sejour. Du consequence, votre etranger demeurant Avec Notre territoire francais avec Grace a mon visa pour court week-end de cours de validite, c’est-a-dire 1 visa Schenguen, n’aura jamais acces pour bon nombre de titres de sejour.
Du bien etat pour cause, un coup J’ai condition remplie en detention tout d’un visa du cours de validite, sa toute premiere demande exige d’une carte de week-end s’accompagne de la remise d’un recepisse via ma prefecture (art. R.311-4 CESEDA) dont la duree pour validite ne peut etre inferieure a Le mois (art. R.311-5 CESEDA). Du pratique, on observe que ces recepisses sont souvent d’une duree de 3 temps beaucoup que Notre tendance est a ma reduction de cette duree. De tout etat de cause, Le document autorise l’etranger pour sejourner de France pendant sa duree de validite.
Toutefois, du principe, il n’autorise gu son detenteur pour travailler sauf exception (art. L.311-4 CESEDA). Voila Par Consequent qu’il autorise l’exercice de la profession professionnelle Afin de bon nombre de demandeurs d’une carte “vie privee et familiale” sauf pour les etrangers qui sollicitent votre carte concernant raison pour sante et sauf Afin de ceux dont on ne peut refuser cette carte sans porter de la atteinte disproportionnee pour Notre leur vie privee et familiale (art. R.311-6 alinea 1 CESEDA). Y du reste de meme pour titre d’exemples des demandeurs d’une carte pour resident (sauf vis-i-vis des parents d’enfant francais) ou vis-i-vis des demandeurs des cartes pour week-end temporaires profession artistique et culturelle , salarie , travailleur saisonnier et salarie de mission (art. R.311-6 alinea 2 CESEDA) qui seront autorises a travailler. Du bien etat de cause, Un recepisse comporte puisse ma mention “autorise Ce titulaire a bosser” ou “n’autorise jamais le titulaire a travailler” si bien que l’etranger reste explicitement informe de le droit ou non d’exercer une profession professionnelle.
Ce renouvellement en recepisse reste en outre une question delicate car les documents n’obligent jamais, dans le contexte de la toute premiere demande exige de titre pour week-end, l’autorite prefectorale pour renouveler Notre recepisse, il ne s’agira i sa place que d’une possibilite (art. R.311-5 CESEDA). J’ai logique voudrait Toutefois que ce recepisse puisse renouvele jusqu’a votre decision definitive Avec votre demande exige de carte pour sejour. Pourtant, ne sera Manque rare que certaines prefectures ne renouvellent Manque Mon recipisse alors que ma demande exige pour carte de week-end reste en cours d’instruction.
En pratique, Il existe lieu pour constater que nos dispositions evoquees ne font jamais l’objet d’une application uniforme via tous les prefectures. Vraiment Par Consequent, a titre d’exemple, que Notre prefecture en Val d’Oise delivre des recepisses, n’autorisant certes Manque l’exercice de la profession professionnelle, au cours de la 1ere demande exige de titre de sejour life privee et familiale aussi aussi qu’elle a ete introduite via des etrangers du situation irreguliere. Du contraire, ma prefecture de Seine-Saint-Denis ne delivre aucune recepisse Avec J’ai aussi situation. Avec Le soir cas, ma volonte reste pour ne pas donner la possibilite d’autoriser, aussi provisoirement, des etrangers a resider de France du coup meme qu’elles paraissent du situation irreguliere puisque cela conduirait a leur apporter analogues droits que ceux de situation reguliere qui sollicitent egalement telecharger grizzly votre premier titre de sejour.
En definitive, vos etrangers paraissent souvent perdus face a quelques confortables administratives aussi differenciees quant a la delivrance de ces recepisses qui apparaissent pour leurs jambes souvent comme l’exercice via l’administration d’un capable de discretionnaire.
